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  • CR du 27 mai 2025

    Télécharger (.pdf -
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    0 Octets)

    Point 1– Révision de l’attribution de compensation de la commune versée par Osartis-Marquion Point 2– Garantie de prêt contracté par « Maisons et Cités » à la Caisse de dépôts et consignation. Point 3– Convention avec le CDG 62 relative aux conditions d’accès à la plateforme de dématérialisation des marchés publics. Point 4 - Convention avec le CDG 62 pour la mise en place du document unique de la commune (santé et sécurité des salariés). Point 5– Divers.

  • CR du 03 mars 2025

    Télécharger (.pdf -
    Warning: filesize(): stat failed for /home/wwwroot/deveolas/current/www/uploads/modules/publication/ab/230_282_Reunion-du-03-mars-2025.pdf in /home/wwwroot/deveolas/releases/1/include/class/modules/publication/class.ext_db_publication.php on line 529
    0 Octets)

    Point 1– Compte administratif / Compte de gestion : Vote du bilan 2024. Point 2– Budget 2025 fonctionnement et investissement : • Subventions aux associations • Taux de la fiscalité locale (TF et TH pour les résidences secondaires) • Budgets fonctionnement et investissement : Dépenses et recettes prévisionnelles Point 3– Organisation financière séjours d’été Point 4 - Délibération adhésion de la Communauté de Communes Osartis-Marquion au syndicat mixte SAGE Marque Deûle (SymMad) Point 5 - Divers

  • Budget 2025

    Télécharger (.pdf -
    Warning: filesize(): stat failed for /home/wwwroot/deveolas/current/www/uploads/modules/publication/40/230_290_Note-de-presentation-budget-2025.pdf in /home/wwwroot/deveolas/releases/1/include/class/modules/publication/class.ext_db_publication.php on line 529
    0 Octets)

    Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2025

  • CR du 22 septembre 2025

    Télécharger (.pdf -
    Warning: filesize(): stat failed for /home/wwwroot/deveolas/current/www/uploads/modules/publication/1a/230_039_compte-rendu_conseil_municipal_du_22_septembre_2025.pdf in /home/wwwroot/deveolas/releases/1/include/class/modules/publication/class.ext_db_publication.php on line 529
    0 Octets)

    Point 1 – Délibération relative à la garantie de transfert de prêts de la SIA Habitat à la société SIGH. Point 2 – Accord de prolongation de la convention territoriale globale (bonus de territoire) Point 3 – Rappel à l’ordre – Demande d’autorisation pour donner pouvoir au Maire. Point 4 - Modification du tableau des effectifs Point 5 – Divers.

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